AT : les seniors plus touchés… en apparence

En France, les accidents du travail (AT) connaissent une baisse constante et régulière depuis plus d’une décennie. D’après une étude réalisée pour Seton (groupe Brady), spécialiste de la signalisation, de la protection et de l’équipement de sécurité, deux faits interpellent. D’une part, les salariés les plus expérimentés sont les plus touchés. D’autre part, le coût de la prise en charge des AT explose. Explications.
Dans l’attente de la publication des chiffres de l’année 2015, la société Seton (groupe Brady), a cherché à analyser les chiffres disponibles (2014) de l’Assurance maladie pour tenter d’évaluer les causes et les coûts que génèrent les accidents du travail en France. « Dans notre étude, nous avons travaillé à partir des données brutes de l’Assurance maladie puis nous avons interrogé des experts, notamment ceux de Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail (EU-OSHA), explique Jean-Christophe Verro, responsable du marketing digital de Seton France. Deux faits nous ont interpellés. Tout d’abord, nous avons enregistré une sur-représentation des classes d’âge de 40 ans à 49 ans et de 50 à 59 ans, qui, à elles deux, cumulent un total de 41,8% du total des accidents du travail (AT). Or il s’agit là des salariés les plus expérimentés. Ensuite, malgré une baisse constante des AT, le coût de leur prise en charge explose. Nous avons voulu comprendre pourquoi. »
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Selon l’EU-OSHA, le paradoxe de la sur-représentation des plus expérimentés dans les déclarations d’AT proviendrait, en réalité, d’une sous-représentation des autres classes d’âge. « Les jeunes, et notamment les apprentis, osent d’autant moins déclarer les AT que leur position statutaire est plus fragile ou instable avec un grand nombre de postes en intérim où le taux de rotation est très élevé, reprend Jean-Christophe Verro. L’EU-OSHA a mis les pieds dans le plat là où des institutions ou des syndicats de salariés avaient eu peur de se mouiller… » Les zones du corps les plus touchées lors d’un accident, sont, par ordre d’importance, les membres inférieurs (24,5%), la zone dos-rachis-moelle épinière (21,1%) ainsi que les doigts et les mains (19,8%). Ces accidents se produisent majoritairement à la suite d’un mouvement du corps (23,8%) ou d’une manipulation d’objet (18,3%).  Précisions que les AT arrivent pour 75% sur le lieu de travail habituel, contre 5% lors d’un déplacement.

Seconde surprise, l’explosion du coût de la prise en charge des AT. Même si, paradoxalement, le nombre d’accidents du travail a été divisé par 3 en 10 ans. Certes, il y a une baisse des accidents du travail mais celle-ci s’accompagne d’une augmentation des pensions, ce qui entraîne une augmentation des dépenses. « Cette tendance se constate à l’échelle globale de l’Europe, pas uniquement au niveau de la France », poursuit Jean-Christophe Verro. Les coûts directs, à savoir les frais de santé (médicaux et chirurgicaux, pharmaceutiques, hospitalisation et rééducation), les indemnités journalières et les frais de gestion, sont compris dans une fourchette allant de 2.000 euros pour un accident avec arrêt de travail (indemnités journalières et soins de santé) à 78.000 euros pour un accident avec un taux d’incapacité permanente (IP) supérieur à 10% (capital représentatif des pensions). « Dans toute l’Europe, les coûts directs de santé prennent désormais en compte les aspects psychologiques post-traumatiques. La prise en charge devient de plus en plus globale. Certes, cette évolution est progressive mais elle est comparable à la manière de traiter les blessés de guerre pour remettre la personne dans le bon sens de sa vie. Finalement, cela signifie que les AT sont extrêmement traumatisants du point de vue psychologique, insiste Jean-Christophe Verro. Au total, les AT auraient coûté, en France en 2014, plus de 7, 5 milliards d’euros. »

A cela s’ajoutent les coûts indirects des AT qui portent sur les arrêts de production, l’enquête administrative, le remplacement de l’accidenté, le maintien du salaire au-delà du plafond, la réparation des dégâts matériels, etc. « Les coûts indirects sont 3 à 5 fois supérieurs aux coûts directs, conclut  Jean-Christophe Verro. C’est la face cachée de l’iceberg. »

En savoir plus sur :  expoprotection.com

Plus de 40.000 nouveaux salariés par an sont pris en charge pour des troubles musculo-squelettiques (TMS), selon l’assurance-maladie.

Gestes répétitifs, postures de travail inconfortables, charges trop lourdes… En 2014, 40.852 salariés ont été pris en charge par la Sécurité sociale pour un trouble musculo-squelettique qui les a empêché de travailler. Ces TMS sont la principale maladie professionnelle recensée.

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Après deux années de baisse de la sinistralité, du fait du tassement de l’activité économique, le nombre de TMS prises en charge a augmenté de 1,5 % en 2014. Surtout, l’indice de fréquence a remonté  : alors que 2,16 salariés sur 1.000 étaient touchés en 2013, la proportion était de 2,2 pour 1.000 en 2014. Et la tendance de long terme reste nettement orientée à la hausse (+60 % en 10 ans).

Prévenir plutôt que guérir

Des chiffres qui n’ont pas laissé indifférente l’Assurance-maladie. Sa branche Accidents du travail-maladies professionnelles (AT-MP) a lancé en 2014 un programme d’aide aux entreprises de moins de 50 salariés qui font de la prévention. Ce programme TMS Pros, doté de 10 millions d’euros (maximum 25.000 euros par aide) a déjà bénéficié à 6.600 entreprises. Les aides sont ouvertes jusqu’en juillet 2017.

Les employeurs ont tout intérêt à prévenir, plutôt que guérir. Les TMS coûtent près de 1 milliard d’euros par an, intégralement couverts par les cotisations patronales – puisque les salariés, eux, ne cotisent pas pour les maladies professionnelles. Ces arrêts de travail représentent 10 millions de journées de travail perdues, soit 45.000 équivalents temps plein. L’addition serait encore plus salée si l’on ajoutait les coûts indirects, liés à l’absentéisme, aux contentieux, à la perte de compétences…

Les petites entreprises sont particulièrement concernées, car les TMS font beaucoup de victimes dans les services. Travail temporaire, nettoyage, action sociale, commerces, industries de l’alimentation… au total, plus de 15.000 cas y ont été recensés en 2014. Dans la banque, l’assurance ou l’administration, elles sont moins nombreuses (1.600 cas). Côté industriel, le BTP et la métallurgie ont totalisé 11.000 cas en 2014. Plus de 40 % des TMS touchent la main, le poignet ou un doigt, et 29 % l’épaule.

Source : http://www.lesechos.fr/economie-france/social/021899767905-sante-au-travail-les-troubles-musculo-squelettiques-coutent-1-milliard-par-an-1219327.php?s7Y6SxqA4qPDw6AJ.99

 

Séverine Brunet (INRS) : « Chaque année, nous avons plusieurs dizaines de milliers de sollicitations…. »

Interview de la directrice des applications à l’Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles (INRS). Avec 600 collaborateurs, l’institut adresse des problématiques de santé au travail et de prévention des risques qui touchent 18,5 millions de salariés.

Pouvez-vous nous rappelez-nous les missions de l’INRS dans ses grandes lignes ?

C’est une association en loi de 1901 gérée par un conseil d’administration paritaire composé de deux collèges représentant à parts égales les employeurs et les salariés, présidée alternativement par un représentant d’un de ces collèges. Créé en 1947, l’INRS a pour mission de mettre en œuvre toutes les actions visant à réduire et prévenir les maladies et les accidents qui sont susceptibles d’affecter les 18,5 millions salaries du régime général. Il s’agit là d’une tâche d’une très grande ampleur car nous ne comptons que 600 collaborateurs. Afin de démultiplier nos actions, nous ciblons des relais : les préventeurs des Caisses d’assurance retraite et de la santé au travail (Carsat) et des Comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) ainsi que les Intervenants en prévention des risques professionnels (IPRP) dans les entreprises et les services de médecine du travail. Les collaborateurs de l’INRS rassemblent des ingénieurs, des chercheurs, des techniciens mais aussi des médecins, des documentalistes, des formateurs et de journalistes. L’Institut possède deux sites : son siège de Paris, qui emploie 200 personnes, et celui de Nancy (Meurthe-et-Moselle) qui, avec près de 400 collaborateurs, constitue le centre scientifique et technique où sont menées nos recherches.

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Quelles sont vos principales activités ? 

Nous en avons quatre. A commencer par les  »Études et recherches » qui visent à construire des connaissances nouvelles et à stabiliser des connaissances acquises. Nous avons un portefeuille de près d’une centaine d’études et recherches en cours dans des domaines très variés comme la toxicologie, l’épidémiologie, la métrologie, l’ergonomie, la sociologie, l’économie, le bio-monitoring, l’examen des dispositifs techniques (validation, expérimentation..), la ventilation, l’acoustique, les vibrations, les rayonnements ionisants ou non (comme les champs électromagnétiques) ou encore les rayonnements optiques artificiels (LED, fours verriers, le soudage, les lampes germicides en agroalimentaire). Autrement dit, nous intervenons sur tous les champs qui sont en lien avec les risques professionnels ou les expositions à des nuisances. Qu’elles soient chimiques, biologiques, physiques et relatives aux facteurs organisationnels. Bien sûr, ce sont les chercheurs qui construisent les connaissances nouvelles.

Sur quoi porte votre seconde mission ?

Sur la diffusion des connaissances. Pour cela, nous disposons de trois revues mensuelles d’information, des newsletters, d’un site Web dont l’audience a cumulé 6,2 millions de visites en 2015. Durant cette période nous avons aussi édité 2,5 millions de brochures et d’affiches. Nous réalisons également des films de plus en plus en formats courts diffusés sur la chaîne Youtube de l’INRS. Par ailleurs nous nous engageons sur les réseaux sociaux. Notre revue mensuelle  »Travail et Sécurité », qui est diffusée gratuitement à 90.000 exemplaires aux entreprises de plus de 50 salariés, comporte un grand nombre de photos et d’interviews de  »vrais gens de la vraie vie ».

Des projets ?

Oui. Nous comptons réaliser des dossiers plus construits. Par exemple, le prochain portera sur les Risques psychosociaux (RPS) avec l’ensemble des ressources : affiches, films courts, personnes ressources à contacter et une conférence de presse. C’est une démarche de rupture. L’axe :  »Les RPS : en finir avec les idées reçues ». Nous donnerons des outils simples de prévention. Notamment pour dédramatiser la notion de RPS dont on parle beaucoup dans la presse. Nous voulons aller au-delà de ce qui se fait actuellement. Par exemple, en parlant des violences externes (agressions verbales, incivilités…). A cet égard, il ne faut pas laisser le salarié  »faire de son mieux ». Face à cela, nous avons élaboré une brochure avec des solutions concrètes : comment aménager les espaces de travail.

Comment intervenez-vous auprès des salariés, des entreprises ou des organismes ? 

Cela se déroule dans le cadre de notre troisième mission : l’assistance aux demandeurs, l’expertise ainsi que l’assistance aux ministères, aux agences publiques et aux instances de normalisation. Nous répondons à toutes les sollicitations qui nous parviennent.

Et vous en recevez beaucoup ?

Oh oui ! Plusieurs dizaines de milliers tous les ans ! Les demandes sont très variables : « J’ai encore un lumbago. Que faire ? » ; « J’ai acheté une machine en Chine. L’importateur hollandais qui me l’a livrée affirme qu’elle est certifiée CE. Mais mes salariés utilisateurs la ressentent comme dangereuse… » ; « C’est la 5ème maladie qui provient de cette entreprise. En tant que médecin du travail, je trouve cela atypique. Il est vrai que cette entreprise utilise des produits chimiques… »

Quels traitements apportez-vous à ces sollicitations ?

Soit nous répondons directement au téléphone, soit nous envoyons des documents par mail soit nous aiguillons vers les bons relais de terrain : un bureaux de contrôle ou la Carsat, par exemple. Parfois, nous devons nous rendre sur place. Notamment lorsqu’il s’agit d’une problématique lourde dans un cas particulier. Ce fut le cas avec des foreuses et des fendeuses de bûches. Sur ces machines, nous avons proposé des améliorations ponctuelles. Dans la foulée, cette problématique nous a conduit à les rendre génériques et à faire évoluer la réglementation et la normalisation. Au total, 52 de nos experts participent à 90 commissions de normalisation.

Par exemple ?

Nous participons à l’instruction de la révision de la directive Machine 2006/42/CE. En effet, cette directive date de 2006. Elle commence ainsi à être ancienne. D’autant que les technologies évoluent. Les machines deviennent de plus en plus connectées. Il faut donc en tenir compte. De nouveaux problèmes se posent. En particulier, nous nous interrogeons sur l’impact de ces objets connectés sur la santé au travail, notamment sur la charge mentale des salariés qui peuvent se sentir surveillés en permanence ou voir affluer un surplus d’informations. Par ailleurs de nouveaux types d’accidents sont susceptibles de survenir. Ce fut le cas avec une éolienne en maintenance en France. Elle avait été remise en fonction à distance, en Allemagne, alors qu’un salarié se trouvait encore à l’intérieur.

Quelles sont vos actions en matière de formation ?

La formation est notre quatrième mission. Le programme se découpe en trois parties. Avec, tout d’abord, des formations en présentiel de 2.000 personnes par an au travers de 185 sessions. Ensuite, nous développons également l’enseignement à distance. Enfin, nous misons énormément sur la formation démultipliée : grâce à un réseau de 3.780 organismes de formation privés et publics que nous habilitons et de formateurs que nous certifions, nous avons formé 900.000 personnes en 2015. Les thèmes portent sur le sauvetage et le secourisme au travail, la prévention des risques liés à l’activité physique avec des déclinaisons par secteurs économiques (commerce, industrie, bâtiment, sanitaire et social…). Je voudrais préciser que nos quatre missions sont liées et interdépendantes. Nos experts et chercheurs passent d’une activité à l’autre. Par exemple, nos chercheurs contribuent à l’écriture des brochures et assurent des exposés lors de formations.

Quelles sont les dernières réglementations qui ont touché votre périmètre d’activité en 2015 ? 

Je pense à la directive Champs électromagnétiques de 2012. Avec la Direction générale du travail (DGT), l’INRS a participé à sa transposition en droit français. Ce travail est toujours en cours. Nous avons aussi travaillé sur la directive Rayonnements optiques artificiels de 2010 dont le décret d’application est sorti cette année. Quant au règlement CLP, qui porte sur les dangers des produits chimiques, il a connu une évolution forte en juin 2015 que nous avons accompagnée avec la mise à disposition d’outils et brochures. A cet égard nous avons également sorti le logiciel Seirich qui embarque différentes fonctionnalités pour s’adresser aussi bien aux dirigeants des entreprises qu’à ses spécialistes afin de développer la prévention en matière de produits chimiques.

Et quels sont vos chantiers réglementaires en cours ? 

L’INRS ne porte pas de chantiers réglementaires propres mais il fait partie de nos missions d’y participer. Nos experts sont alors largement sollicités. Il y a d’abord la simplification des évaluations aux expositions au risque chimique. Il faut rappeler que cette exposition concerne plusieurs centaines de milliers de salariés en France et 10% des travailleurs sont en contact avec des produits CMR ! Actuellement, cette exposition est évaluée de manière précise mais complexe donc coûteuse. Les petites entreprises n’en ont pas toujours les moyens au niveau de leurs finances ni les compétences. D’autant que l’évaluation objectivise des seuils d’exposition souvent dépassés. Sur ce terrain, l’INRS veut contribuer en proposant un dispositif allégé mais performant d’une part au travers de la révision de la norme EN 689. Et d’autre part, en participant à des groupes de travail animés par la DGT pour simplifier cette évaluation.

D’autres chantiers ? 

L’INRS travaille aussi sur les valeurs limite d’exposition (VLEP) selon deux axes. Le premier consiste à poursuivre notre contribution aux travaux de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (Anses). C’est l’État qui fixe les VLEP sur proposition de l’Anses. Il y a ainsi plus de 600 VLEP qui interviennent au niveau national ou européen. Certaines VLEP sont contraignantes, d’autres, indicatives ! Les suivre est un travail très complexe. D’autant que les connaissances évoluent en permanence. De plus, des produits nouveaux arrivent de façon fulgurante ou des utilisations se développent de façon massive. Bref, suivre les VLEP est un travail continu. En 2016, nous allons ainsi nous intéresser aux salariés qui manipulent les nano-particules.

Sur les marché des solutions de prévention, quelles sont les tendances que vous trouvez significatives ? 

On voit beaucoup se développer les aides techniques, les aides robotisées et la robotique collaborative. En particulier dans le secteur sanitaire et social, notamment dans les Établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad). Jusqu’à présent, ces aides techniques étaient développées dans le but d’aider à la manipulation des patients sans les blesser. Le problème, c’est que ces aides oublient les salariés qui les utilisent. En d’autres termes, un lève-personne, c’est pratique mais s’il pèse 200 kg avec la personnes à déplacer, le personnel soignant peut contracter des troubles musculosquelettiques.

Que pensez-vous des systèmes de eSanté ?

On entend beaucoup parler de ces systèmes connectés mais on n’en voit pas beaucoup dans la réalité du monde du travail. Ils portent en eux un potentiel intéressant mais, en même temps, posent des questions éthiques. C’est bien de surveiller la santé des salariés mais au profit de qui et dans quel but ? Il y a 3 ou 4 ans, cette question se posait déjà. Mais le débat n’a pas avancé. Néanmoins, il y a des procédés de prévention intéressants : les dosimètres temps réel qui évitent de constater a posteriori les dépassements. De même, il est précieux de savoir où sont situés les travailleurs isolés et dans quel état de santé ils se trouvent. Bref, les technologies avancent mais pas le débat. Nous travaillerons sur ce thème dans le cadre de notre prochain plan stratégique 2018-2022.

Source :

http://www.info.expoprotection.com/

Ce type d’accidents du travail est le plus mortel en Belgique. Les accidents de la route représentent près de la moitié des accidents du travail, constate l’Institut belge pour la sécurité routière à l’occasion de la journée mondiale de la sécurité et la santé au travail.

Un dixième des accidents du travail ont lieu sur la route, et ces accidents sont souvent parmi les plus graves. Les accidents de la route représentent en effet près de la moitié des accidents du travail mortels, rappelle jeudi l’Institut belge pour la sécurité routière (IBSR) à l’occasion de la Journée mondiale de la santé et de la sécurité au travail.

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Lors des déplacements domicile-travail

Chaque année, 60 personnes en moyenne perdent la vie dans un accident du travail sur la route et près de 1.900 sont en incapacité permanente, ressort-il d’une analyse de l’IBSR basée sur les chiffres du Fonds des accidents du travail au cours de la période 2010-2014. Environ 85% de tous ces accidents se produisent lors des déplacements domicile-travail. La plupart impliquent des automobilistes et des cyclistes. En moyenne, ils ont des conséquences nettement plus lourdes que les autres accidents du travail: pour 1.000 accidents survenus sur la route, plus de 126 personnes sont en incapacité de travail permanente ou décèdent, contre 94 pour les autres types d’accidents du travail.

« Il est désormais temps de miser sur la sécurité dans la circulation »

Les employeurs « doivent se rendre compte que les coûts directs et indirects engendrés par les accidents du travail dans la circulation sont énormes. La sécurité sur le lieu de travail est depuis longtemps primordiale dans de nombreuses entreprises. Il est désormais temps de miser sur la sécurité dans la circulation », implore l’IBSR dans un communiqué, avant de rappeler qu’il a mis sur pied un programme sur mesure destiné aux entreprises.

Source : http://www.rtl.be/info/belgique/societe/ce-type-d-accidents-du-travail-est-le-plus-mortel-en-belgique-813769.aspx

« Nous nous dotons d’un outil commun contre les accidents du travail. La profession s’engage. Chaque entreprise a sa façon de fonctionner, avec les formations obligations complétées par des formations secouristes, ou encore le quart d’heure sécurité avant la reprise du travail. Certains tournent des séquences vidéos sur un chantier, que les salariés voient ensuite », commente Thierry Theodore, président de la commission prévention-sécurité de la FRTP Auvergne. La Fédération régionale des travaux publics d’Auvergne et Prism’Emploi Auvergne- Rhône-Alpes (organisation des professionnels du recrutement et de l’intérim), viennent de signer une charte de partenariat pour améliorer la prévention des risques des salariés intérimaires des travaux publics.
Ce dispositif se présente sous la forme d’une carte « sécurité » nominative, valable un an. Pour l’obtenir, les salariés intérimaires, et les nouveaux embauchés, devront remplir un questionnaire à l’issue d’une présentation vidéo. Ils attesteront ainsi de leurs connaissances en matière de la prévention et la gestion des risques sur les chantiers. Chaque année, ils seront soumis à ce test, lors du renouvellement de leur carte.

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247 accidents du travail en 2014

Philippe Giraud, vice-président de Prism’emploi Auvergne- Rhône-Alpes, souligne : « Il s’agit d’uniformiser et de généraliser les connaissances minimum à avoir sur un chantier. Les intérimaires sont les plus exposés aux risques, car ils interviennent sur des chantiers qu’ils découvrent ».
On a dénombré 247 accidents du travail en 2014 dans les TP en Auvergne. Le travail en hauteur (risque de chute) est le plus dangereux dans les travaux publics, avec le risque d’ensevelissement de tranchée, et les accidents avec les engins, et la circulation automobile.
La FRTP d’Auvergne regroupe plus de 150 entreprises, spécialisées dans les travaux routiers, le terrassement, les travaux d’installation de réseaux électriques et de réseaux de canalisations, le génie civil, et qui emploient 6.500 salariés. On dénombrait 71.476 salariés en équivalent temps plein en 2014 en Auvergne–Rhône-Alpes, où l’emploi intérimaire est en hausse de +2,3% en 2015.

Source : http://www.info-mag-annonce.com/journal/blog/puy-de-dome/pdd-actualites/pdd-act-economie/carte-securite-chantiers/209433

Le sommeil, c’est la santé ! … et aussi un peu de productivité en plus. C’est en tout cas ce qu’a constaté Aetna, société d’assurances américaine, qui, depuis, propose une petite prime aux employés qui soignent leurs nuits, rapporte Le Parisien. C’est un nouveau pas de franchi dans l’utilisation par un tiers des données collectées par les montres connectées et trackeurs en tous genres, qui équipent de plus en plus de personnes soucieuses de leur santé.

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Selon les recommandations en vigueur, un adulte devrait dormir entre sept et huit heures par nuit. Pendant longtemps considérées comme les moments creux de nos vies, nos nuits sont depuis quelques décennies l’objet de toute l’attention des neurobiologistes. Et il ne fait aujourd’hui plus aucun doute que le sommeil est un élément fondamental de notre équilibre tant biologique que psychique. De nombreuses études ont ainsi mis en évidence une augmentation des risques de diabète, de surpoids et d’accidents cardiaques, notamment lorsque la quantité, mais aussi la qualité du sommeil, ne sont pas suffisantes. Sans compter les nombreux accidents de la route dus à une somnolence au volant.

Aetna, bien consciente de l’importance de la santé de ses employés, a durant une phase d’essai évalué la différence de productivité entre ceux qui avaient un sommeil suffisant et régulier et ceux qui, pour diverses raisons, dormaient mal et/ou pas assez. Résultat : 69 minutes de productivité en plus sur un mois pour les bons dormeurs. De quoi motiver la société à encourager ses employés à se préoccuper de leurs nuits. Ceux qui acceptent que leur employeur ait accès aux données enregistrées par un trackeur et enchaînent 20 nuits d’au moins sept heures sont ainsi récompensés par une prime de 25 $.

Le principe de la carotte semble séduisant, surtout s’il peut contribuer à améliorer l’hygiène de vie des Américains, dont un tiers ne dort pas assez. Mais difficile de ne pas penser aux conséquences de cet accès à toutes ces données personnelles. A quel moment, assureurs ou employeurs vont-ils décider de créer des malus pour ceux qui ne bougent pas assez, mangent mal ou négligent leur sommeil ?

Source : http://www.pourquoidocteur.fr/Articles/Vu-dans-la-presse/15111-Sante-au-travail-dormez-plus-pour-gagner-plus

Le 10 mars 2016, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation a rendu un arrêt susceptible d’intéresser les praticiens du droit de la sécurité sociale (Cass. 2ème civ., 10 mars 2016 : n° 14-29.145). Sa structure révèle, en partie, son intérêt. Bien qu’étant de rejet, il est publié au bulletin. Il est composé de deux chapeaux intérieurs intéressant :

  • la répartition des compétences entre les juridictions du contentieux général et celles du contentieux technique ; (1ère partie).
  • la communication de « l’entier rapport médical » devant les juges du contentieux technique . (2nde partie)

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Pédagogique, cet arrêt rappelle des règles déjà connues des praticiens.

Répartition des compétences. – Une organisation du contentieux général (CSS, art. L. 142-1) et une organisation du contentieux technique (CSS, art. L. 143-1) ont été instituées en droit de la sécurité sociale. Plusieurs juridictions interviennent. Le tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS) est la juridiction de droit commun. Il règle les différends auxquels donnent lieu l’application des législations et réglementations de sécurité sociale et qui ne relèvent pas, par leur nature, d’un autre contentieux.
L’organisation du contentieux technique règle les contestations relatives « 2°) à l’état d’incapacité permanente de travail et notamment au taux de cette incapacité en cas d’accident du travail ou de maladie professionnelle ». Ce sont les tribunaux du contentieux de l’incapacité (TCI) et la cour nationale de l’incapacité et de la tarification de l’assurance des accidents du travail qui sont compétents (CNITAAT).

Imbrication des procédures. – L’employeur qui conteste un accident du travail ou une maladie professionnelle peut agir devant le TASS pour solliciter :

a. l’inopposabilité de la décision de prise en charge ;
b. la mise en œuvre d’une expertise médicale judiciaire afin de contester l’imputabilité des lésions au sinistre professionnel.

L’employeur peut également saisir le TCI pour :

c. contester l’opposabilité de la décision attributive de rente ;
d. contester le taux d’IPP fixé par le médecin-conseil à la consolidation de l’état de santé de l’assuré.

Ces procédures (b. et d.), de nature médico-judiciaire, sont étroitement liées. Les débats devant le TCI sont susceptibles d’influencer la solution rendue par le TASS et inversement. Une stratégie préalable doit être définie pour articuler ces procédures. A titre d’exemple, les délais d’audiencement devront nécessairement être pris en compte. Lorsqu’une décision attributive de rente est notifiée, l’employeur dispose d’un délai de deux mois pour la contester. Généralement, les délais d’audiencement devant le TCI sont plus courts que ceux devant le TASS. Le dossier sera évoqué devant le TCI avant de l’être devant le TASS.

Influence de la procédure TCI sur la procédure TASS. – L’employeur qui sollicite la mise en œuvre d’une expertise médicale judiciaire doit convaincre le TASS de la nécessité de mettre en œuvre une telle mesure. Il doit apporter un faisceau d’indices démontrant l’existence d’un litige d’ordre médical. Les pièces médicales communiquées devant les juridictions du contentieux technique constituent des éléments de preuve. Parmi elles, l’analyse du rapport d’évaluation des séquelles par le médecin mandaté par l’employeur est déterminante. Les débats entre ce praticien et le médecin consultant près le TCI, repris dans le jugement du TCI, peuvent justifier la demande d’expertise. Tel est le cas lorsque ces deux praticiens mettent en évidence un problème d’imputabilité des lésions. Seul le TASS est compétent pour trancher cette difficulté. C’est ce que rappelle la deuxième chambre civile dans la présente espèce.

Un salarié avait déclaré une maladie professionnelle du tableau n° 57. Un taux d’IPP de 15% lui avait été attribué. L’employeur avait saisi le TCI. Lors des débats devant les juridictions du contentieux technique (TCI – CNITAAT) les deux médecins consultants avaient considéré «  qu’il n’était pas possible de déterminer avec certitude que la limitation de l’épaule droite résultait effectivement de la tendinopathie prise en charge par la caisse, celle-ci pouvant fort bien être imputée à d’autres affections extra-professionnelles développées par la victime »
Selon le pourvoi, il appartenait au juge du contentieux technique « d’identifier les séquelles imputables à la maladie afin d’être en mesure de fixer le taux d’IPP ». Le moyen est logiquement rejeté. Le principe selon lequel les difficultés relatives au caractère professionnel d’une lésion relèvent de la compétence des juridictions du contentieux général de la sécurité sociale est ainsi rappelé.

Articulation des procédures. – Lorsqu’une difficulté d’imputabilité des lésions est révélée devant les juridictions du contentieux technique, il appartient à l’employeur de « saisir les juridictions du contentieux général s’il entend contester l’imputabilité à la maladie professionnelle de certaines des séquelles retenues par le médecin conseil de la caisse ». En parallèle, il convient de solliciter un sursis à statuer devant les juridictions du contentieux technique dans l’attente de l’issue de la procédure initiée devant les juridictions du contentieux général. Une copie des éléments de procédure attestant de l’état d’avancement de la procédure peut être annexée à cette demande (recours amiable, saisine du TASS, accusé de réception de la juridiction, convocation à l’audience).

En l’espèce, l’employeur aurait pu saisir la commission de recours amiable puis le TASS afin de contester l’imputabilité des lésions à la maladie professionnelle. Au soutien de son argumentaire, il aurait fait état des difficultés identifiées par les deux médecins consultants. Ces deux analyses médicales concordantes, dépourvues de toute ambiguïté, caractérisaient une difficulté sur l’imputabilité des lésions à la maladie professionnelle déclarée.

Dans ces conditions, une expertise aurait probablement été ordonnée. L’expert judiciaire aurait eu pour mission de se prononcer sur les lésions imputables à la maladie professionnelle. Une fois le rapport homologué par les juridictions du contentieux général, l’employeur pourra s’en prévaloir devant les juridictions du contentieux technique afin d’obtenir une baisse du taux d’IPP. Seules les séquelles résultant des lésions consécutives à la maladie professionnelle doivent être prises en compte dans l’évaluation du taux d’IPP.

Source : http://www.village-justice.com/articles/Imputabilite-des-lesions-accident,21846.html#3UWHrMzSOtpAf1J8.99

Marlie Michalletz, Avocat

Santé au travail : Un programme pilote testé dans deux départements devrait s’étendre à toute l’administration.

Avec un taux d’absentéisme à 5% en 2015, les coûts directs des absences représentent quelque 78 millions de francs pour l’Etat de Genève. Depuis 2011, un projet pilote intitulé «Retour au travail» vise une meilleure gestion des absences de longue durée (dès trente jours, avec une alerte au bout de quarante-cinq jours). Déjà testé aux Département des finances et de l’aménagement, il devrait être étendu prochainement à tout le petit Etat.

«Nous ne sommes pas plus philanthropes que d’autres, relativise d’emblée Fabienne Bonjour, directrice des ressources humaines à l’Office du personnel de l’Etat. On s’intéresse à ces problématiques car elles sont une condition de qualité du travail.» La philosophie des ressources humaines semble avoir radicalement changé: «Aujourd’hui, l’absence n’est plus considérée comme un problème de santé individuel. Si un taux d’absence est supérieur à 5%, c’est qu’il y a aussi un problème sur le lieu de travail. Et l’absence entraîne l’absence, si deux personnes sur dix sont malades, les huit restantes fatiguent.»

Ce projet passe par plusieurs mesures qui peuvent avoir l’air anodines. «Par exemple, nous faisons attention à garder le lien avec une personne absente. C’est facile de les oublier. On reçoit parfois des témoignages de gens qui nous disent «si seulement quelqu’un m’avait téléphoné!» La gestion des absences de courte durée s’opère aussi tout en nuances. «S’il a beaucoup de courtes absences, ça veut dire que les gens ont besoin d’échappatoires, il y a quelque chose qui ne fonctionne pas. S’il y a plus de trois absences en un an, c’est une alerte. Le collaborateur évoquera l’enchaînement d’une migraine, d’une gastrite, etc. Mais à force de parler, des choses finiront par sortir. Il glissera qu’en plus, les relations sont tendues en ce moment avec tel collègue.»

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Les règles mises en place depuis cinq ans impliquent que le collaborateur appelle son manager pour faire le point. «On insiste pour qu’un coup de téléphone soit passé, plutôt qu’un SMS ou un mail, afin de fixer des délais où ils se tiendront au courant. Il ne faut pas dire «Appelle moi quand tu vas mieux», parce que sinon on peut ne pas avoir de nouvelles pendant trois semaines.»

Il n’y a pas encore le recul nécessaire pour catégoriser les causes des absences. Selon Michel Gisler, responsable du Service de santé, «on ne peut pas le dire précisément. C’est une combinaison de causes, c’est rarement une cause unique. Cela peut relever de facteurs psychosociaux comme la reconnaissance du travail, ou l’autonomie. Parfois aussi la cause est strictement individuelle, indépendamment de l’aspect professionnel.» Il semble relativement pessimiste sur l’impact du projet pilote: «Avec la situation économique actuelle, il faut accomplir les mêmes tâches avec moins de personnes. Donc si on arrive déjà à maintenir le taux d’absentéisme à son niveau actuel, ce sera déjà un miracle.»

Certaines mesures apparaissent comme des évidences, à quoi doit-on ce revirement soudain? «Les aspects de santé et de sécurité n’étaient pas une priorité jusqu’à présent, analyse-t-il. Dans les années 2000, le Secrétariat à l’économie s’est donné les moyens de faire la promotion de la santé au travail. Aujourd’hui, il existe de vraies campagnes de prévention.» Elles commencent manifestement à porter leurs fruits.

Fabienne Bonjour relève que la Suisse a encore trop peu de médecins du travail, et qu’il est très difficile d’en recruter, par rapport à la France par exemple.

Source : http://www.tdg.ch/geneve/actu-genevoise/etat-preoccupe-absences-employes/story/29430683

L’INRS se projette dans le temps

Suivez l’avancée des travaux de prospective de l’INRS sur les futurs modes de production et leurs conséquences sur la santé et la sécurité au travail. L’INRS mène des exercices de prospective afin de déterminer des scénarios sur l’évolution de la santé et sécurité au travail au cours des prochaines décennies. Quels sont les futurs modes de production ? Et quelles conséquences auront-ils sur la santé et sécurité au travail ?  Ce sont les questions sur lesquelles se penche l’INRS à travers des travaux de prospective entamés début 2015 et qui se clôtureront fin 2016. Ce projet intitulé « Modes et méthodes de production en 2040 : quelles conséquences pour la santé et sécurité au travail ? » associe plusieurs partenaires : l’Anact, l’Anses, l’Aravis (Aract Rhône-Alpes), la Dares, la Direction des risques professionnels (DRP) de la CnamTS et France Stratégie.

Quatre étapes viennent jalonner cet exercice de prospective :

  • une phase rétrospective pour retracer les modes de production des 25 dernières années et leurs conséquences sur la santé sécurité au travail et déterminer les facteurs qui influent sur les modes de production et la santé et sécurité au travail  (intelligence artificielle, nouvelles technologies, forme des contrats de travail…),
  • la détermination des éventuelles ruptures ou inflexions dans les 25 prochaines années qui pourraient agir sur ces facteurs,
  • l’élaboration  de plusieurs scénarios découlant des conclusions de ces deux phases,
  • la déclinaison spécifique de ces résultats en termes de risques professionnels et de prévention.

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Actuellement, la première phase est terminée, elle a donné lieu à des entretiens avec des membres de l’INRS, de la DRP de la CnamTS et de responsables d’entreprises. La deuxième phase visant à déterminer les ruptures ou inflexions sur la période considérée est en cours.

Six ateliers seront organisés entre novembre 2015 et février 2016 et permettront de rassembler une douzaine de personnes d’horizons différents : issues du monde académique, partenaires sociaux,  professionnels de la prévention …

Vous pouvez d’ores et déjà consulter les documents, non finalisés, issus des différents échanges qui ont eu lieu lors de la première phase :

  • Les évolutions majeures dans les modes et méthodes de production et dans la prévention des risques professionnels au cours de la période 1990 – 2014.
    Synthèse réalisée à partir d’entretiens avec des experts  de l’INRS.
  • Les évolutions majeures dans les modes et méthodes de production et dans la prévention des risques professionnels au cours de la période 1990 – 2014.

 Vous pouvez également consulter les textes introductifs à chacun des 6 ateliers.

  • Éléments de contexte général pour des scénarios décrivant la production en France à l’horizon 2040.
  • Tous entrepreneurs nomades ?
  • Dans un monde robotisé, quelle place pour le travail de l’homme ?
  • Travail ou emploi ? De quoi avons-nous besoin pour être heureux ?
  • Travail prescrit ou autonome ? Innovation épanouissante ou aliénante ?
  • Chaînes de valeur mondiales ou autoproduction et échanges locaux
  • La société du risque zéro ?

 

Source : http://www.inrs.fr/actualites/prospective-futurs-modes-production.html

Au 1er janvier, la revalorisation du Smic horaire ainsi que celle du plafond de la sécurité sociale ont modifié les valeurs des IJSS. Voici les nouveaux plafonds, en cas de maladie, maternité, accident du travail et maladie professionnelle.

En cas de maladie, maternité ou accident du travail, la sécurité sociale verse des indemnités journalières aux montants maximums définis ci-après. Un complément de l’employeur peut s’ajouter à ces IJSS, sous certaines conditions, notamment d’ancienneté. La convention collective de l’entreprise peut aussi prévoir des dispositions plus favorables pour le salarié pouvant aller jusqu’au maintien de salaire intégral.

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Indemnités journalières et maladie

Le salaire de référence servant à déterminer le salaire journalier de base est pris en compte dans la limite d’un plafond égal à 1,8 fois le Smic mensuel en vigueur au 1er janvier 2016, soit 2 639,92 euros.

Pour obtenir le salaire journalier de base, il faut additionner les trois derniers mois de salaires bruts et diviser le total par 91,25. Le salaire journalier de base plafonné est donc de 86,80 euros ( soit 2 639,92 x 3 /91,25).

L’indemnité journalière d’assurance maladie maximum correspond à 50% du salaire journalier de base soit 43,40 euros pour 2016.

Si le salarié a au moins trois enfants à charge, le montant maximal de l’IJ à compter du 31e jour de maladie correspondra à 2/3 (soit 66,66%) du salaire journalier de base, soit 57,86 euros pour 2016.

Par exemple, le salarié avec deux enfants à charge dont le salaire journalier de base s’élève à 48,52 euros, touchera une IJSS correspondant à 50% du salaire journalier de base soit 24,26 euros.

Le salarié qui bénéficie du même salaire mais avec trois enfants à charge, en arrêt pendant deux mois, touchera le premier mois une IJSS correspondant 50 % du salaire journalier de base, soit 24,26 euros, et, à partir du 31 e jour d’arrêt, une IJSS correspondant à 66,66% du salaire journalier de base, soit 32,34 euros.

Indemnités journalières et maternité, adoption, congé de paternité et d’accueil de l’enfant

L’indemnité journalière d’assurance maternité, adoption et de congé paternité et accueil de l’enfant équivaut aux salaires nets reconstitués des trois derniers mois moins les 21% de cotisations salariales divisés par 91,25 (pour obtenir un montant journalier).

Mais l’indemnité maximum pour 2016 est de trois fois le plafond mensuel de la sécurité sociale (PMSS de 3 218 euros pour 2016)) x 79% (retrait des 21% de cotisations sociales) / 91,25, soit 83,58 euros.

Indemnités journalières et AT-MP

Le salarié en arrêt AT-MP percevra une indemnité correspondant à :

60% du gain journalier de base pendant les 28 premiers jours avec un plafond de 193,23 euros ;

80% du gain journalier de base à compter du 29e jour, plafonné à 257,65 euros.

Le gain journalier de base est égal à 1/30,42 du salaire brut du mois précédant l’arrêt de travail, dans la limite de 0,834% du plafond annuel de la sécurité sociale (PASS). Il s’élève donc à maximum 322,05 euros en 2016.

Exemple: l’employé dont le salaire journalier de base s’élève à 49,36 euros touchera une indemnité journalière de 29,62 euros (soit 49,36 x 60%) pendant les 28 premiers jours. Puis, 39,49 euros (soit 49,36 x 80%) à compter du 29e jour.

A savoir: les indemnités journalières accident du travail sont soumises à l’imposition dur le revenu à hauteur de 50% de leurs valeurs depuis la loi de finances 2010.

Source : http://lentreprise.lexpress.fr/outils-classements/indicateurs-chiffres/indemnites-journalieres-de-securite-sociale-2016-les-montants_1749826.html

« Grâce au check-up, on se rend compte que le sucre, le poids ou la tension artérielle atteint un niveau limite et qu’il faut faire quelque chose. »

Le rôle de la médecine du travail évolue. Le docteur Wolfgang Panter est en première ligne de ce bouleversement que l’on observe particulièrement en Allemagne. Aux côtés de l’analyse des conditions de travail, il s’agit de donner une plus large place à la prévention. Dans la région de Düsseldorf, ce médecin s’intéresse aux risques comme le diabète, l’obésité et les troubles musculo-squelettiques avant qu’ils ne posent véritablement problème. “On voit des gens qui à première vue, se sentent bien, explique Dr Wolfgang Panter, mais grâce au check-up, on se rend compte que par exemple, le sucre, le poids ou la tension artérielle atteint un niveau limite et qu’il faut faire quelque chose : je crois, poursuit-il, que les médecins du travail ont une mission essentielle à remplir ici en soutenant notre système de sécurité sociale.”

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Prévention, un mot à la mode partout

Le service du Dr Panter n’est pas le seul où le mot “prévention” est à la mode, comme nous l’explique notre reporter Jeremy Wilks. Cette évolution est visible à d’autres échelons : dans les entreprises, au niveau politique et du côté des assurances santé.

Dans le champ politique, l’Allemagne est à la pointe de cette démarche avec l’adoption d’une loi fédérale sur la prévention qui entre en vigueur en janvier. Un texte soutenu par Rudolf Henke, député des conservateurs de la CDU. “On a passé dix ans en Allemagne à discuter de savoir s’il fallait promouvoir la prévention au niveau individuel ou améliorer les dispositifs existants là où les gens se trouvent, dit-il. Ce débat s’est achevé sur ce résultat : il faut faire les deux, les deux démarches conviennent, ajoute-t-il, cela veut dire que sur le lieu de travail, dans l’entreprise, on doit mener des programmes qui mettent en avant la santé et où la prévention occupe une place centrale.”

Une nouvelle loi et des innovations techniques

L’application de la loi fédérale doit se faire avec le soutien des complémentaires santé obligatoires qui couvrent tous les actifs dans le pays. Nous nous rendons dans l’une d’entre elles à Leverkusen. Ses responsables prônent des solutions individualisées. “L’aspect intéressant, souligne Ulrich Rosendahl, directeur de la médecine du travail chez pronova BKK, c’est qu’on touche les collaborateurs là où ils travaillent : un employé de bureau n’a pas les mêmes besoins qu’un en poste sur une machine, on regarde quel est l’environnement dans les entreprises : comment les individus travaillent, indique-t-il. De cette manière, poursuit-il, on peut établir très tôt, en collaboration avec les employeurs et les médecins du travail que ce collaborateur a besoin de tel programme.”

Mettre en place des programmes sur-mesure, cela peut aussi passer par l’utilisation de techniques innovantes. L’Institut des sciences appliquées du travail (IFAA) a mis au point des accessoires qui permettent aux salariés et aux employeurs de prendre conscience des effets de l‘âge. Anna Peck, membre de l‘équipe de recherche, nous présente une veste comportant de nombreux poids : “La personne qui la porte, assure-t-elle, se trouve limitée dans ses déplacements et elle ressent les choses comme si elle était beaucoup plus âgée. (…) Les jeunes collaborateurs qui portent ces accessoires ressentent le poids des années de manière concrète, poursuit-elle, ils ont la possibilité de se sentir trente à quarante ans plus âgés et de faire l’expérience des difficultés qui peuvent apparaître quand on avance en âge.”

“Reste à ancrer la prévention dans l’esprit des gens”

Retournons dans le cabinet du Dr Panter où ce jour-là, il conseille un électricien sur les méthodes pour arrêter de fumer. Le médecin n’a pas attendu l’application de la nouvelle loi pour s’intéresser à ses patients dans leur globabilité. Il se félicite malgré tout de cette avancée. “Pour moi, le plus important, c’est tout d’abord que la loi a été adoptée, insiste-t-il. Le deuxième point, c’est que les politiques doivent faire encore plus d’efforts pour ancrer dans l’esprit des gens, cette prise de conscience en matière de prévention et ce n’est pas encore fait,” regrette-t-il.Car parfois, sensibiliser ne suffit pas : chacun doit aussi se sentir responsable de sa propre santé.

Source : http://fr.euronews.com/2015/12/16/sante-au-travail-l-allemagne-innove-en-misant-sur-la-prevention/

L’automatisation et la robotisation des entrepôts exigent une analyse des périmètres d’action de deux acteurs interdépendants : l’homme et la machine. Pour arriver à une mise en place sans interruption de la production et sans risque d’accident, les ingénieurs et les éditeurs conçoivent et installent les machines et les programmes de sorte qu’ils puissent répondre aux exigences les plus strictes de sécurité, mais aussi aux questions d’ergonomie appliquées aux nouveaux environnements de travail.

L’usure physique et la démotivation font parties des principales causes du turnover dans le secteur logistique. Pour limiter les TMS et la lassitude de la main-d’oeuvre, les chefs d’entreprises et les managers intègrent des roulements dans leur planning. Pour le professeur et ingénieur François Mondou, l’interversion des postes de travail est « le b.a.-ba du système. »

François Mondou, directeur général de la société d’ingénierie SDZ France et directeur du génie industriel du département ingénierie des infrastructures logistiques à l’École nationale des ponts et chaussées, considère que le roulement des postes dans les entrepôts logistiques est un élément indispensable à son bon fonctionnement. « Dans une entreprise ou un centre de distribution automatisé bien conçu c’est la première règle : faire en sorte que les opérateurs soient multipostes et multifonctions », explique-t-il. Des permutations qui sont facilitées notamment par les solutions goods-to-man, dans lesquelles les postes de préparation ou de pilotage ne requièrent pas de qualifications particulières. « L’ergonomie de nos systèmes est conçue pour que M. Tout-le-Monde puisse y travailler », déclare Jean-Marc Heilig, responsable commercial France de la société Witron, conceptrice et fabricante de systèmes clés en main de préparations automatisées de commandes et de logiciels de gestion d’entrepôt. Jean-Marc Heilig indique qu’en plus de permettre une permutation des postes, cette simplification de la formation et de la prise en main sur les systèmes d’automatisation permet d’effectuer simplement des embauches ou des requalifications : « Nous reprenons des préparateurs qui étaient dans d’autres entrepôts pour les mettre dans les nouveaux. Les plus qualifiés peuvent être repris dans nos équipes techniques. »

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Ces opportunités de recrutement ou d’évolution de carrière s’expliquent soit par une démarche personnelle des patrons pour améliorer les conditions de travail, soit par la mutation naturelle de l’entrepôt et de son organisation interne, dans un contexte d’automatisation des processus. L’amélioration de l’ergonomie prend également source dans la recherche des entreprises d’optimiser leurs coûts, comme l’explique Pascal Darcheville, reponsable commercial du concepteur de systèmes de manutention et de stockage automatisés Vanderlande Industries France : « Quand vous devez augmenter votre productivité il n’y a pas 36 solutions. Si vous demandez à l’opérateur de faire plus il faut lui apporter de meilleures conditions de travail. Plus vous allez le mettre dans une position ergonomique idéale plus il va pouvoir travailler rapidement. »

Analyse ergonomique du travail

Le confort dans l’entrepôt logistique n’est plus une chimère. De la conception de suspensions anti-vibration d’un chariot à fourches à la fabrication de vitres isolantes pour un sas de supervision, chaque petit détail compte pour amoindrir voire supprimer les éléments nuisibles, à court ou long-terme, pour la santé, et augmenter la productivité des opérateurs. Pierre Marol, PDG du concepteur et intégrateur de systèmes automatisés de manutention et de stockage Alstef, explique que l’ensemble des acteurs du secteur logistique se sont engagés dans une démarche significative d’amélioration de l’environnement de travail : « L’ergonomie est un sujet qui, depuis quelques année, a pris plus d’importance avec la sensibilisation sur les TMS. Ce phénomène n’est pas totalement nouveau mais fait l’objet d’une meilleure prise en compte au niveau de la conception des projets et des postes de travail. »

Dans les années 80, la multiplication des bureaux d’études dans l’automobile, faisant écho au déploiement massif de la robotique industrielle sur les lignes de production, a accéléré de manière significative l’analyse ergonomique du travail, visant à étudier l’écosystème d’un poste dans le but d’en améliorer la sécurité et le confort. Et comme souvent, la logistique s’est inspirée d’une industrie automobile pionnière pour adapter ses recherches à ses processus. Alain Bussod, directeur du développement des ventes de Savoye Europe, division du groupe Legris spécialisée dans l’ingénierie, la conception et l’intégration de solutions et de services logistiques, explique ainsi que pour améliorer la conception de ses équipements, la division Savoye est passée par des cabinets spécialisés en ergonomie ayant travaillés dans l’automobile : « Nous avons fait tout un tas d’études sur l’ergonomie du poste de travail – regarder si les bras sont à bonne hauteur par rapport au coeur, regarder si les muscles sont en tension, limiter les rotations… – Tout ce qui est lié à de bonnes pratiques de l’ergonomie au poste de travail a été intégré, et cela fait désormais partie dès le départ du design dans la conception des produits. » Transfert de compétences et communication entre les deux secteurs aidant, les ingénieurs des groupes spécialisés dans la logistique font désormais appel à des bureaux d’études spécialisés sur leur secteur et développent des technologies adaptées aux besoins de leurs clients.

Source : http://www.voxlog.fr/dossier/22_1/cohabitation-hommes-machines-des-enjeux-cles-de-securite-et-dergonomie

Selon la Direccte, ils diminuent moins que dans l’Hexagone. Le plan régional de santé au travail 2016-2020 s’y attellera.

Les Franciliens ont moins d’accidents du travail mais ils en ont plus que dans les autres régions. Voilà ce qui ressort de la dernière note sur les accidents du travail en Ile-de-France entre 2005 et 2010 élaborée par la Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi (Direccte).  « Entre ces deux dates, le nombre d’accidents à baissé de 118.000 à 116.000, mais le nombre de jours d’arrêt à augmenté de 6 à 7 millions. Les arrêts ont duré plus longtemps, passant de 52 jours en moyenne a 60 », relève Anne-Lise Aucouturier, coauteur de l’étude. Le résultat est en demi-teinte. La diminution des accidents y est plus faible que dans l’ensemble de l’Hexagone. « Le nombre des accidents du travail baisse au niveau national dans les secteurs les plus exposés comme l’industrie. Or en Ile-de-France, les secteurs qui pèsent plus qu’ailleurs, le médico-social, la santé et les arts et spectacles, sont justement ceux qui enregistrent une hausse de la fréquence des accidents », pointe Anne-Lise Aucouturier. Les données sont parfois en dessous de la réalité.  « Lorsque des licenciements viennent d’avoir lieu dans une entreprise par exemple, les salariés oseront moins faire de déclarations », alerte Anne-Lise Aucouturier.

A contrario, certains accidents qui auraient dû être déclarés en maladie professionnelle le sont en accidents du travail car la procédure est moins longue et les indemnités versées plus vite. C’est le cas par exemple des troubles musculo-squelettiques (TMS). Sur ces six années, 522 accidents mortels ont par ailleurs été enregistrés, leur nombre allant en augmentant. Plus de la moitié  « se sont produits dans des établissements de moins de 50 salariés », précise l’étude. Ces données seront sans doute scrutées à la loupe par le groupe qui planche depuis septembre, sous l’égide de la Direccte, et en lien avec les organisations professionnelles, sur le troisième plan régional de santé au travail (2016-2020). Les conclusions seront livrées au premier trimestre 2016.

Source : http://www.lesechos.fr/pme-regions/actualite-des-marches-publics/021389166336-les-accidents-du-travail-baissent-timidement-1182995.php?rM6FmcE4uMmkgiie.99

Cet intégrateur a noué un partenariat avec Optinvent, fabricant de lunettes connectées à réalité virtuelle adaptables sur des casques. En test chez plusieurs industriels, dont une compagnie pétrolière, ces accessoires facilitent l’accès aux notices d’instruction ou libèrent les mains des opérateurs. De quoi améliorer les conditions de travail.
Pour faciliter l’accès aux notices d’instruction, ne serait-il pas judicieux de remplacer le support papier par une application accessible grâce à des lunettes connectées de Réalité augmentée (RA) ? La question est actuellement posée chez certains logisticiens et industriels. A commencer par cette compagnie pétrolière dont le nom reste confidentiel. En octobre dernier, elle a équipé de lunettes informatives RA une poignée de techniciens en charge de la maintenance de certains équipements de production. Ces machines sont estampillées d’un QR code qui, une fois scanné par les lunettes montées sur des casques, donne directement accès aux consignes de sécurité. « Grâce à ce dispositif, l’industriel espère limiter les erreurs de manipulation qui ont abouti à des accidents du travail néanmoins bénins », indique David Chérel, directeur de la division Solutions innovantes et mobilité chez Eurogiciel Ingénierie, un intégrateur de nouvelles technologies basé à Nantes (44).
Démonstration de réalité virtuelle
Démonstration de réalité virtuelle
Assemblage à Rennes. Ce dernier a noué un partenariat technologique avec le français Optinvent. Cette entreprise conçoit et développe des lunettes connectées RA qu’elle assemble dans son propre atelier basé à Rennes (Ille-et-Vilaine). Commercialisés depuis un an, ces accessoires nommés Ora contribuent à améliorer les conditions de travail et la sécurité des salariés en libérant leurs mains. Finis, en effet, les manuels et les listings papier. « Les informations dont les techniciens ont besoin pour accomplir une tâche ou aller chercher des colis sont directement projetées sur la rétine », fait valoir de son côté Kayvan Mirza, CEO d’Optinvent. Spécialisé, notamment, dans les technologies de vidéoprojection, ce dernier a cofondé Optinvent avec un autre ingénieur, Khaled Sarayeddine, rencontré chez Technicolor, leur ancien employeur.
Plus de 2 millions d’euros levés. C’est en 2007 qu’ils ont créée leur entreprise. Laquelle a réussi à lever plus de 2 millions d’euros afin de financer ses développements. Elle compte aujourd’hui une dizaine de salariés et de multiples utilisateurs pilotes dans la logistique, l’automobile, la chimie, l’aéronautique et l’énergie. Près de 7 ans de recherche et développement ont été consacrés à ces lunettes protégées par 11 brevets. La première version lancée l’an dernier pèse 80 grammes. La seconde appelée « Ora 2 » devrait arriver au premier trimestre 2016. Elle pèsera 25 grammes de moins et devrait être plus esthétique et plus ergonomique pour les porteurs de lunettes de vue et même un peu moins chère que la version actuelle vendue 699 euros HT.
Wifi embarqué. Dans les deux cas, le dispositif de vision ne se positionne que sur un seul des deux verres. Il embarque une caméra, un capteur de mouvement, une puce GPS pour se géolocaliser, un microprocesseur et une prise USB. Laquelle permet de se connecter à un smartphone en cas d’absence de réseau Wifi. « L’intérêt d’une connexion, c’est de pouvoir accéder à un avis d’expert en cas de difficulté sur une machine », indique le dirigeant d’Optinvent. « Dans le cas de l’application liée aux machines de production pétrolière, il n’est pas besoin de se connecter à un site distant car les procédures de sécurité à suivre sont contenues dans les lunettes qui disposent d’une capacité de stockage allant jusqu’à 8 Mo », fait remarquer David Chérel qui imagine que d’autres secteurs vont suivre. Notamment les entreprises qui auront la charge de désinstaller du matériel existant. Par exemple, les compteurs électriques dont il existe de très nombreuses variantes et dont les plus anciennes remontent au siècle dernier, dans les années 50…

Source : http://www.expoprotection.com/site/FR/L_actu_des_risques_professionnels_naturels__industriels/Zoom_article,I1571,Zoom-f02d313fae09bfc4a01ae7635e33aa3f.htm#EsPshLjYPHSRqaJE.99