Plus de 40.000 nouveaux salariés par an sont pris en charge pour des troubles musculo-squelettiques (TMS), selon l’assurance-maladie.

Gestes répétitifs, postures de travail inconfortables, charges trop lourdes… En 2014, 40.852 salariés ont été pris en charge par la Sécurité sociale pour un trouble musculo-squelettique qui les a empêché de travailler. Ces TMS sont la principale maladie professionnelle recensée.

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Après deux années de baisse de la sinistralité, du fait du tassement de l’activité économique, le nombre de TMS prises en charge a augmenté de 1,5 % en 2014. Surtout, l’indice de fréquence a remonté  : alors que 2,16 salariés sur 1.000 étaient touchés en 2013, la proportion était de 2,2 pour 1.000 en 2014. Et la tendance de long terme reste nettement orientée à la hausse (+60 % en 10 ans).

Prévenir plutôt que guérir

Des chiffres qui n’ont pas laissé indifférente l’Assurance-maladie. Sa branche Accidents du travail-maladies professionnelles (AT-MP) a lancé en 2014 un programme d’aide aux entreprises de moins de 50 salariés qui font de la prévention. Ce programme TMS Pros, doté de 10 millions d’euros (maximum 25.000 euros par aide) a déjà bénéficié à 6.600 entreprises. Les aides sont ouvertes jusqu’en juillet 2017.

Les employeurs ont tout intérêt à prévenir, plutôt que guérir. Les TMS coûtent près de 1 milliard d’euros par an, intégralement couverts par les cotisations patronales – puisque les salariés, eux, ne cotisent pas pour les maladies professionnelles. Ces arrêts de travail représentent 10 millions de journées de travail perdues, soit 45.000 équivalents temps plein. L’addition serait encore plus salée si l’on ajoutait les coûts indirects, liés à l’absentéisme, aux contentieux, à la perte de compétences…

Les petites entreprises sont particulièrement concernées, car les TMS font beaucoup de victimes dans les services. Travail temporaire, nettoyage, action sociale, commerces, industries de l’alimentation… au total, plus de 15.000 cas y ont été recensés en 2014. Dans la banque, l’assurance ou l’administration, elles sont moins nombreuses (1.600 cas). Côté industriel, le BTP et la métallurgie ont totalisé 11.000 cas en 2014. Plus de 40 % des TMS touchent la main, le poignet ou un doigt, et 29 % l’épaule.

Source : http://www.lesechos.fr/economie-france/social/021899767905-sante-au-travail-les-troubles-musculo-squelettiques-coutent-1-milliard-par-an-1219327.php?s7Y6SxqA4qPDw6AJ.99

 

Séverine Brunet (INRS) : « Chaque année, nous avons plusieurs dizaines de milliers de sollicitations…. »

Interview de la directrice des applications à l’Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles (INRS). Avec 600 collaborateurs, l’institut adresse des problématiques de santé au travail et de prévention des risques qui touchent 18,5 millions de salariés.

Pouvez-vous nous rappelez-nous les missions de l’INRS dans ses grandes lignes ?

C’est une association en loi de 1901 gérée par un conseil d’administration paritaire composé de deux collèges représentant à parts égales les employeurs et les salariés, présidée alternativement par un représentant d’un de ces collèges. Créé en 1947, l’INRS a pour mission de mettre en œuvre toutes les actions visant à réduire et prévenir les maladies et les accidents qui sont susceptibles d’affecter les 18,5 millions salaries du régime général. Il s’agit là d’une tâche d’une très grande ampleur car nous ne comptons que 600 collaborateurs. Afin de démultiplier nos actions, nous ciblons des relais : les préventeurs des Caisses d’assurance retraite et de la santé au travail (Carsat) et des Comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) ainsi que les Intervenants en prévention des risques professionnels (IPRP) dans les entreprises et les services de médecine du travail. Les collaborateurs de l’INRS rassemblent des ingénieurs, des chercheurs, des techniciens mais aussi des médecins, des documentalistes, des formateurs et de journalistes. L’Institut possède deux sites : son siège de Paris, qui emploie 200 personnes, et celui de Nancy (Meurthe-et-Moselle) qui, avec près de 400 collaborateurs, constitue le centre scientifique et technique où sont menées nos recherches.

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Quelles sont vos principales activités ? 

Nous en avons quatre. A commencer par les  »Études et recherches » qui visent à construire des connaissances nouvelles et à stabiliser des connaissances acquises. Nous avons un portefeuille de près d’une centaine d’études et recherches en cours dans des domaines très variés comme la toxicologie, l’épidémiologie, la métrologie, l’ergonomie, la sociologie, l’économie, le bio-monitoring, l’examen des dispositifs techniques (validation, expérimentation..), la ventilation, l’acoustique, les vibrations, les rayonnements ionisants ou non (comme les champs électromagnétiques) ou encore les rayonnements optiques artificiels (LED, fours verriers, le soudage, les lampes germicides en agroalimentaire). Autrement dit, nous intervenons sur tous les champs qui sont en lien avec les risques professionnels ou les expositions à des nuisances. Qu’elles soient chimiques, biologiques, physiques et relatives aux facteurs organisationnels. Bien sûr, ce sont les chercheurs qui construisent les connaissances nouvelles.

Sur quoi porte votre seconde mission ?

Sur la diffusion des connaissances. Pour cela, nous disposons de trois revues mensuelles d’information, des newsletters, d’un site Web dont l’audience a cumulé 6,2 millions de visites en 2015. Durant cette période nous avons aussi édité 2,5 millions de brochures et d’affiches. Nous réalisons également des films de plus en plus en formats courts diffusés sur la chaîne Youtube de l’INRS. Par ailleurs nous nous engageons sur les réseaux sociaux. Notre revue mensuelle  »Travail et Sécurité », qui est diffusée gratuitement à 90.000 exemplaires aux entreprises de plus de 50 salariés, comporte un grand nombre de photos et d’interviews de  »vrais gens de la vraie vie ».

Des projets ?

Oui. Nous comptons réaliser des dossiers plus construits. Par exemple, le prochain portera sur les Risques psychosociaux (RPS) avec l’ensemble des ressources : affiches, films courts, personnes ressources à contacter et une conférence de presse. C’est une démarche de rupture. L’axe :  »Les RPS : en finir avec les idées reçues ». Nous donnerons des outils simples de prévention. Notamment pour dédramatiser la notion de RPS dont on parle beaucoup dans la presse. Nous voulons aller au-delà de ce qui se fait actuellement. Par exemple, en parlant des violences externes (agressions verbales, incivilités…). A cet égard, il ne faut pas laisser le salarié  »faire de son mieux ». Face à cela, nous avons élaboré une brochure avec des solutions concrètes : comment aménager les espaces de travail.

Comment intervenez-vous auprès des salariés, des entreprises ou des organismes ? 

Cela se déroule dans le cadre de notre troisième mission : l’assistance aux demandeurs, l’expertise ainsi que l’assistance aux ministères, aux agences publiques et aux instances de normalisation. Nous répondons à toutes les sollicitations qui nous parviennent.

Et vous en recevez beaucoup ?

Oh oui ! Plusieurs dizaines de milliers tous les ans ! Les demandes sont très variables : « J’ai encore un lumbago. Que faire ? » ; « J’ai acheté une machine en Chine. L’importateur hollandais qui me l’a livrée affirme qu’elle est certifiée CE. Mais mes salariés utilisateurs la ressentent comme dangereuse… » ; « C’est la 5ème maladie qui provient de cette entreprise. En tant que médecin du travail, je trouve cela atypique. Il est vrai que cette entreprise utilise des produits chimiques… »

Quels traitements apportez-vous à ces sollicitations ?

Soit nous répondons directement au téléphone, soit nous envoyons des documents par mail soit nous aiguillons vers les bons relais de terrain : un bureaux de contrôle ou la Carsat, par exemple. Parfois, nous devons nous rendre sur place. Notamment lorsqu’il s’agit d’une problématique lourde dans un cas particulier. Ce fut le cas avec des foreuses et des fendeuses de bûches. Sur ces machines, nous avons proposé des améliorations ponctuelles. Dans la foulée, cette problématique nous a conduit à les rendre génériques et à faire évoluer la réglementation et la normalisation. Au total, 52 de nos experts participent à 90 commissions de normalisation.

Par exemple ?

Nous participons à l’instruction de la révision de la directive Machine 2006/42/CE. En effet, cette directive date de 2006. Elle commence ainsi à être ancienne. D’autant que les technologies évoluent. Les machines deviennent de plus en plus connectées. Il faut donc en tenir compte. De nouveaux problèmes se posent. En particulier, nous nous interrogeons sur l’impact de ces objets connectés sur la santé au travail, notamment sur la charge mentale des salariés qui peuvent se sentir surveillés en permanence ou voir affluer un surplus d’informations. Par ailleurs de nouveaux types d’accidents sont susceptibles de survenir. Ce fut le cas avec une éolienne en maintenance en France. Elle avait été remise en fonction à distance, en Allemagne, alors qu’un salarié se trouvait encore à l’intérieur.

Quelles sont vos actions en matière de formation ?

La formation est notre quatrième mission. Le programme se découpe en trois parties. Avec, tout d’abord, des formations en présentiel de 2.000 personnes par an au travers de 185 sessions. Ensuite, nous développons également l’enseignement à distance. Enfin, nous misons énormément sur la formation démultipliée : grâce à un réseau de 3.780 organismes de formation privés et publics que nous habilitons et de formateurs que nous certifions, nous avons formé 900.000 personnes en 2015. Les thèmes portent sur le sauvetage et le secourisme au travail, la prévention des risques liés à l’activité physique avec des déclinaisons par secteurs économiques (commerce, industrie, bâtiment, sanitaire et social…). Je voudrais préciser que nos quatre missions sont liées et interdépendantes. Nos experts et chercheurs passent d’une activité à l’autre. Par exemple, nos chercheurs contribuent à l’écriture des brochures et assurent des exposés lors de formations.

Quelles sont les dernières réglementations qui ont touché votre périmètre d’activité en 2015 ? 

Je pense à la directive Champs électromagnétiques de 2012. Avec la Direction générale du travail (DGT), l’INRS a participé à sa transposition en droit français. Ce travail est toujours en cours. Nous avons aussi travaillé sur la directive Rayonnements optiques artificiels de 2010 dont le décret d’application est sorti cette année. Quant au règlement CLP, qui porte sur les dangers des produits chimiques, il a connu une évolution forte en juin 2015 que nous avons accompagnée avec la mise à disposition d’outils et brochures. A cet égard nous avons également sorti le logiciel Seirich qui embarque différentes fonctionnalités pour s’adresser aussi bien aux dirigeants des entreprises qu’à ses spécialistes afin de développer la prévention en matière de produits chimiques.

Et quels sont vos chantiers réglementaires en cours ? 

L’INRS ne porte pas de chantiers réglementaires propres mais il fait partie de nos missions d’y participer. Nos experts sont alors largement sollicités. Il y a d’abord la simplification des évaluations aux expositions au risque chimique. Il faut rappeler que cette exposition concerne plusieurs centaines de milliers de salariés en France et 10% des travailleurs sont en contact avec des produits CMR ! Actuellement, cette exposition est évaluée de manière précise mais complexe donc coûteuse. Les petites entreprises n’en ont pas toujours les moyens au niveau de leurs finances ni les compétences. D’autant que l’évaluation objectivise des seuils d’exposition souvent dépassés. Sur ce terrain, l’INRS veut contribuer en proposant un dispositif allégé mais performant d’une part au travers de la révision de la norme EN 689. Et d’autre part, en participant à des groupes de travail animés par la DGT pour simplifier cette évaluation.

D’autres chantiers ? 

L’INRS travaille aussi sur les valeurs limite d’exposition (VLEP) selon deux axes. Le premier consiste à poursuivre notre contribution aux travaux de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (Anses). C’est l’État qui fixe les VLEP sur proposition de l’Anses. Il y a ainsi plus de 600 VLEP qui interviennent au niveau national ou européen. Certaines VLEP sont contraignantes, d’autres, indicatives ! Les suivre est un travail très complexe. D’autant que les connaissances évoluent en permanence. De plus, des produits nouveaux arrivent de façon fulgurante ou des utilisations se développent de façon massive. Bref, suivre les VLEP est un travail continu. En 2016, nous allons ainsi nous intéresser aux salariés qui manipulent les nano-particules.

Sur les marché des solutions de prévention, quelles sont les tendances que vous trouvez significatives ? 

On voit beaucoup se développer les aides techniques, les aides robotisées et la robotique collaborative. En particulier dans le secteur sanitaire et social, notamment dans les Établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad). Jusqu’à présent, ces aides techniques étaient développées dans le but d’aider à la manipulation des patients sans les blesser. Le problème, c’est que ces aides oublient les salariés qui les utilisent. En d’autres termes, un lève-personne, c’est pratique mais s’il pèse 200 kg avec la personnes à déplacer, le personnel soignant peut contracter des troubles musculosquelettiques.

Que pensez-vous des systèmes de eSanté ?

On entend beaucoup parler de ces systèmes connectés mais on n’en voit pas beaucoup dans la réalité du monde du travail. Ils portent en eux un potentiel intéressant mais, en même temps, posent des questions éthiques. C’est bien de surveiller la santé des salariés mais au profit de qui et dans quel but ? Il y a 3 ou 4 ans, cette question se posait déjà. Mais le débat n’a pas avancé. Néanmoins, il y a des procédés de prévention intéressants : les dosimètres temps réel qui évitent de constater a posteriori les dépassements. De même, il est précieux de savoir où sont situés les travailleurs isolés et dans quel état de santé ils se trouvent. Bref, les technologies avancent mais pas le débat. Nous travaillerons sur ce thème dans le cadre de notre prochain plan stratégique 2018-2022.

Source :

http://www.info.expoprotection.com/

«Que la sécurité sur les chantiers soit un réflexe»

LUXEMBOURG – Deux drames récents sur des chantiers rappellent les risques liés à ce secteur.

«Le secteur où le risque d’accident est le plus élevé est la construction», déplore l’inspection du Travail et des Mines sur son site. Ainsi, si 27,7% des accidents du travail ont eu lieu sur la route ou dans les transports publics, selon les statistiques 2014 de l’Association d’assurance accident, 4 555 accidents sont survenus sur des chantiers, soit 22,7% du total. Les sites industriels suivent (20,77%).

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Un constat confirmé par les drames de ces derniers jours, deux ouvriers ayant trouvé la mort sur des chantiers. Des accidents pas forcément liés à des lacunes en matière de sécurité. «L’ITM et la police judiciaire enquêtent. Si nécessaire, l’ITM fera un rapport» qui peut conduire à des poursuites, affirme Jean-Luc de Mattéis, de l’OGBL.

Il rappelle que les consignes de sécurité sont nombreuses, comme les harnais de sécurité sur les échafaudages. «Pour une grosse entreprise qui a 50 chantiers, il y a 50 risques différents», que les ouvriers peuvent apprendre. «La sécurité, c’est une culture. Il faut répéter les consignes pour que cela devienne un réflexe», explique le syndicaliste, qui compte sur les délégués à la sécurité des entreprises pour marteler les consignes et vérifier les chantiers. «Il faut former les travailleurs, mais il faut aussi que l’employeur leur donne les moyens et le matériel pour se protéger».

Source : http://www.lessentiel.lu/fr/news/luxembourg/story/19137699

La création du compte personnel de prévention de la pénibilité contraint à mesurer l’exposition réelle des salariés. Carole Chevalier, responsable des relations du travail d’APRR, a testé ce dispositif.

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La loi Rebsamen a renoncé à la fiche individuelle de pénibilité, mais l’a remplacée par une déclaration à adresser aux caisses de retraite déterminant l’exposition de chaque salarié à travers une description du poste ou du métier. Ce qui revient au même… APRR (Autoroutes Paris-Rhin-Rhône) s’est ainsi lancé, dès le printemps 2015, dans un audit des conditions d’exercice. « Sur le travail de nuit, l’un des critères déclenchant l’ouverture du compte personnel de prévention de la pénibilité (C3P) au 1er janvier 2015, la comptabilisation des salariés travaillant au moins 120 nuits par an s’est opérée via le gestionnaire de paie. Pour les autres critères, beaucoup d’idées erronées circulant, il nous fallait au plus vite des éléments tangibles pour détromper les fausses attentes des salariés », détaille Carole Chevalier, responsable du service relations du travail d’APRR.

Un verdict déroutant

Paradoxe, lors du premier inventaire des risques conduit en 2010, dans le sillage de la loi sur les retraites – qui obligeait à prévenir la pénibilité -, APRR avait identifié le travail répétitif comme un risque pour les 270 receveurs-chefs du péage, effectuant de la perception manuelle. Or les décrets définitifs, parus le 30 décembre 2015, ont retenu une autre définition : la répétition de mouvements ne devient « pénible » qu’au-delà de 900 heures par an. « Seuls les opérateurs à la chaîne dans l’industrie entrent dans ce cadre. Le législateur a su entendre les réserves des branches quant à la fixation de seuils trop bas », explique Thierry Desjardin, directeur projets expertises de Didacthem. Les seuils définis par le législateur pour les postures pénibles (accroupi ou à genoux 900 heures par an minimum) ont également permis d’exclure de ce critère les 648 ouvriers autoroutiers et ouvriers d’ateliers d’APRR jugés en 2010 « éligibles ».

Relevés de mesures à l’appui, le diagnostic conduit par Didacthem a également démontré que les collaborateurs d’APRR ne sont exposés à aucun des six autres facteurs de risque (bruit, manutention de charges, agents chimiques dangereux, postures, températures extrêmes, vibrations mécaniques) qui entrent en vigueur au 1er juillet 2016. Un verdict pour le moins déroutant. S’agissant de salariés exerçant sur les barrières de péage et au centre des voies, comment conclure qu’ils ne sont pas incommodés ? « Le bruit fatigue et gêne, mais la loi considère qu’en dessous de 81 décibels, rapporté à une période de référence de huit heures, il n’atteint pas la santé, ce qui est le cas du niveau sonore enregistré sur les barrières », argumente Thierry Desjardin, qui a mesuré le niveau de décibels enduré dans les différents métiers, le poids des charges tractées et les vibrations émises par les engins.

Sur le terrain, Didacthem a planché à partir du document unique d’évaluation des risques (DUER). « Cette analyse guide notre audit vers les métiers concernés, sur site, en atelier ou dans les bureaux », décrit Thierry Desjardin. Ce travail d’investigation s’appuie également sur une analyse critique des postes, des locaux et du matériel afin de décrire le travail « réel » effectué dans des conditions ordinaires : les épisodes de fortes chutes de neige, qui obligent le travail en équipe successive 24 heures sur 24, n’entrent pas en ligne de compte.

« Corroborée par des interviews, l’évaluation des tâches permet de recueillir la perception des opérateurs de leurs conditions de travail », ajoute Thierry Desjardin. Le brief des postes doit coller au plus près de la réalité car, au terme de l’audit, chacun doit pouvoir se reconnaître dans le descriptif des métiers.

Actions de prévention

Le consultant, qui enquête avec des membres de la DRH, du CHSCT, et des managers volontaires, tire profit des visites pour identifier les gestes à risques. « Un exemple, la réparation de tondeuses, qui entraîne la répétition de génuflexions, peut être facilitée grâce à une table élévatrice », cite Thierry Desjardin, rappelant que la prévention est l’esprit même de la loi. « La vocation du C3P est de contribuer à extraire le plus grand nombre d’employés de la pénibilité au travers d’actions de prévention… » Un enjeu qu’APRR a saisi dès 2010 : s’agissant du travail répétitif, l’automatisation des caisses, la réduction des manutentions de charges et la diversification des tâches ont considérablement réduit le travail cadencé. « Ayant pris acte des modalités d’exposition aux postures pénibles (travaux d’espaces verts, signalisation, tâches en torsion sur les abords des autoroutes, etc.), la durée d’affectation à une même tâche avait été limitée », complète Carole Chevalier. Financièrement, les enjeux sont considérables. Les relevés de situation adressés à la Caisse d’assurance retraite et de la santé au travail (Carsat), convertis en points, permettront aux salariés exposés de réduire leur temps de travail ou d’anticiper un départ à la retraite. Quant à APRR, elle s’acquittera de cotisations qui iront crescendo en fonction des poly-expositions.

L’audit bouclé, le travail est loin d’être achevé. Didacthem entame ces jours-ci la formation des équipes RH à son logiciel spécialisé, G2P, qui synthétisera, par salarié, les facteurs de risque. « Il recensera les postes concernés, facilitant la transmission des relevés individuels à la Carsat via la DSN », conclut Carole Chevalier, soulagée d’avoir fait le plus gros.

Source : http://business.lesechos.fr/directions-ressources-humaines/ressources-humaines/bien-etre-au-travail/021831528971-un-diagnostic-penibilite-pour-diminuer-les-risques-209583.php?S6QzwYdCAefUcWO5.99

Que vous soyez un ado, un adulte ou un parent inquiet, Addict’Aide vous aide en quelques clics à trouver l’info qu’il vous faut sur toutes les addictions : alcool, tabac, cannabis, jeux… 

Dans le village Addict’Aide, chaque maison accueille un public particulier. On commence par le Centre d’information, de prévention et de repérage. Juste à côté se trouve la maison des usagers et des patients. Sur la droite : la maison des familles et, sur la gauche, celle des professionnels de santé. Un peu plus loin : le centre de recherche et celui qui est dédié aux entreprises et à la santé au travail. En quelques clics, chacun peut trouver l’information qui le concerne.

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Ce nouveau portail a le mérite de rassembler et de mettre en valeur quantités de renseignements qui étaient auparavant disparates. Pour les patients et leurs familles, c’est incontestablement un « plus ». Et puis, parcourir le village donne le sentiment d’appartenir à une communauté et d’être accompagné tout au long du parcours. C’est rassurant.

Un parcours selon votre profil

  • Vous voulez évaluer votre consommation d’alcool, de tabac ou de cannabis ? Des tests validés scientifiquement vous permettent de faire le point. On commence par un test simple, puis on continue avec des questionnaires plus approfondis qui évaluent, par exemple, votre degré de motivation à sortir de l’addiction.
  • Si vous êtes un parent inquiet devant le comportement de votre adolescent, vous avez à disposition un annuaire des structures d’accueil et de soins.
  • Vous êtes un jeune et vous ne souhaitez pas parler de drogue avec vos parents ? Pas de problème. De nombreux chats et forums permettent d’échanger en toute discrétion.
  • Vous cherchez une appli facile d’utilisation et efficace pour arrêter de fumer du tabac ou du cannabis ? Le site vous renvoie vers deux références : Tabac info service et stop-cannabis.ch.

Une communauté qui sort de l’ombre

Mais au delà de l’information qu’il apporte, Addict’Aide a aussi une autre vocation : faire sortir de l’ombre les personnes qui souffrent d’une addiction.

« Les patients sont peu visibles et peu audibles. C’est un monde très éclaté et, là, il est rassemblé, se réjouit le Pr Michel Reynaud, promoteur du site et addictologue à l’hôpital Paul-Brousse de Villejuif. On a trop souvent une perception très idéologique de l’addiction. La population a une représentation très faussée des dommages qu’elle peut causer. Du coup, les politiques ne s’emparent pas du sujet. Créer cette communauté, c’est aussi une façon de faire pression. »

Source : http://www.santemagazine.fr/actualite-addict-aide-un-village-virtuel-pour-soigner-ses-addictions-74363.html

Le compte personnel d’activité doit être intégré dans la réforme du travail de la ministre Myriam El Khomri le mois prochain, y compris pour les fonctionnaires indiquent les ministères du Travail et de la Fonction publique.

Alors que les parcours professionnels sont de plus en plus décousus, le compte personnel d’activité (CPA) vise à rassembler une série de droits sociaux (formation, pénibilité, compte épargne temps…). Chaque travailleur pourrait alors accéder à un dossier social individuel via un portail numérique unique. Cette mesure annoncée par François Hollande comme l’une des grandes mesures sociales de son quinquennat est prévue pour janvier 2017. Elle sera intégrée dans le projet de réforme du droit du travail présenté en mars par Myriam El Khomri en conseil des ministres.

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Les fonctionnaires de la Fonction publique d’État, territoriale et hospitalière bénéficieront d’une version adaptée du CPA, a précisé mercredi 10 février le gouvernement. « Il s’agit d’un article d’habilitation qui sera intégré à la loi El Khomri pour que le gouvernement puisse ensuite définir par ordonnance l’application du CPA aux fonctionnaires », a indiqué le ministère du Travail, confirmant une information du site internet spécialisé « Acteurs Publics ».

Les droits inscrits dans ce CPA adapté aux fonctionnaires concerneront « la formation, la santé et la sécurité au travail des agents publics, dont la prévention de la pénibilité », selon le ministère de la Fonction publique. L’article en question sera examiné le 17 février lors du prochain Conseil commun de la fonction publique et renverra à une ordonnance pour créer ce CPA « dans les neuf mois suivant la promulgation de la loi », a précisé ce ministère. « Il sera inscrit à l’agenda social 2016 et sera discuté avec les organisations syndicales et les employeurs communs aux trois versants de la fonction publique », a-t-il ajouté.

Dans un communiqué, FO s’est déclaré totalement opposé à l’idée d’un CPA pour les agents de la fonction publique. Le syndicat « exige le retrait ». Il dénonce un « coup de force” alors que le gouvernement a maintenu le protocole sur les parcours professionnels, les carrières et les rémunérations (PPCR) des fonctionnaires malgré l’opposition de trois syndicats représentatifs majoritaires (FO, CGT, Solidaires).

« La loi Rebsamen du 17 août 2015 a posé un principe d’universalité du CPA qui doit couvrir tous les actifs, même les fonctionnaires et les travailleurs indépendants. Pour les salariés du privé, la concertation interprofessionnelle s’est achevée lundi », a rappelé le ministère du travail.

Le 8 février, après deux mois d’âpres discussions, notamment sur l’intégration du compte pénibilité, les partenaires sociaux ont finalement abouti à un projet de « position commune ». Le texte doit encore être validé en interne par les organisations salariales et patronales avant d’être intégré dans le projet de loi.

Source : http://www.boursorama.com/actualites/les-fonctionnaires-auront-un-compte-personnel-d-activite-adapte-13bd16d9cc9e5ad761f61a43dc422e03

Selon la Direccte, ils diminuent moins que dans l’Hexagone. Le plan régional de santé au travail 2016-2020 s’y attellera.

Les Franciliens ont moins d’accidents du travail mais ils en ont plus que dans les autres régions. Voilà ce qui ressort de la dernière note sur les accidents du travail en Ile-de-France entre 2005 et 2010 élaborée par la Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi (Direccte).  « Entre ces deux dates, le nombre d’accidents à baissé de 118.000 à 116.000, mais le nombre de jours d’arrêt à augmenté de 6 à 7 millions. Les arrêts ont duré plus longtemps, passant de 52 jours en moyenne a 60 », relève Anne-Lise Aucouturier, coauteur de l’étude. Le résultat est en demi-teinte. La diminution des accidents y est plus faible que dans l’ensemble de l’Hexagone. « Le nombre des accidents du travail baisse au niveau national dans les secteurs les plus exposés comme l’industrie. Or en Ile-de-France, les secteurs qui pèsent plus qu’ailleurs, le médico-social, la santé et les arts et spectacles, sont justement ceux qui enregistrent une hausse de la fréquence des accidents », pointe Anne-Lise Aucouturier. Les données sont parfois en dessous de la réalité.  « Lorsque des licenciements viennent d’avoir lieu dans une entreprise par exemple, les salariés oseront moins faire de déclarations », alerte Anne-Lise Aucouturier.

A contrario, certains accidents qui auraient dû être déclarés en maladie professionnelle le sont en accidents du travail car la procédure est moins longue et les indemnités versées plus vite. C’est le cas par exemple des troubles musculo-squelettiques (TMS). Sur ces six années, 522 accidents mortels ont par ailleurs été enregistrés, leur nombre allant en augmentant. Plus de la moitié  « se sont produits dans des établissements de moins de 50 salariés », précise l’étude. Ces données seront sans doute scrutées à la loupe par le groupe qui planche depuis septembre, sous l’égide de la Direccte, et en lien avec les organisations professionnelles, sur le troisième plan régional de santé au travail (2016-2020). Les conclusions seront livrées au premier trimestre 2016.

Source : http://www.lesechos.fr/pme-regions/actualite-des-marches-publics/021389166336-les-accidents-du-travail-baissent-timidement-1182995.php?rM6FmcE4uMmkgiie.99

Pas une réformette mais une « véritable révolution »: Manuel Valls a annoncé mercredi une refonte du Code du travail en deux ans, qui commencera dès 2016 par le chapitre consacré au temps du travail, mais sans toucher aux 35 heures. L’architecture du Code du travail sera refondée, comme le préconisait le rapport Combrexelle remis en septembre. Elle prendra deux ans, c’est-à-dire au-delà de la présidentielle de 2017. La réécriture visera à dresser trois piliers clairs: les droits fondamentaux garantis à tous, auxquels nul de pourra déroger (Smic, CDI, 35 heures, etc.), le champ ouvert aux négociations et le droit applicable en absence d’accord. Objectif affiché: donner plus de souplesse et de compétitivité aux entreprises. Et, in fine, favoriser la croissance et l’emploi. C’est l’ancien ministre de la Justice Robert Badinter, qui sera chargé de définir ces grands principes, à travers une mission qu’il va présider, aux côtés de six autres personnalités du monde juridique et universitaire. L’ex-Garde des Sceaux de François Mitterrand a deux mois pour rendre ses travaux. Dès le premier trimestre 2016, un projet de loi de la ministre Myriam El Khomri « réécrira » la partie essentielle consacrée à l’organisation du temps de travail: l’annualisation des heures travaillées, les récupérations, les congés, les astreintes, etc.

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Le Premier ministre a pris l’exemple d’une entreprise qui aurait besoin, ponctuellement, de « faire travailler ses salariés 46 heures par semaine pendant douze semaines consécutives. Aujourd’hui, ça n’est pas possible, sauf dans certains secteurs. Grâce à la loi, ça sera désormais possible par accord d’entreprise majoritaire ». Le gouvernement entend aussi s’attaquer aux questions soulevées par le numérique au travail, et notamment un éventuel futur droit à la déconnexion. Il espère aussi que la simplification réduira les nombreux contentieux liés au temps de travail. Ce premier volet, dont l’adoption est prévue avant l’été, servira de test pour la réécriture des autres chapitres du code du travail (contrat de travail, mobilité, etc.). Manuel Valls a répété mercredi qu’il ne toucherait pas à la durée légale des 35 heures et au paiement en heures supplémentaires au-delà. Et répliqué à la droite qui l’accuse de réformer à minima. « Certains parlent de +réformette+, au prétexte que l’on ne reviendrait pas sur les protections fondamentales, sur le salaire minimum, sur les 35 heures, sur le contrat de travail. Mais enfin, réformer, ce n’est pas faire le choix de tout casser, de la régression », a plaidé le Premier ministre. Cette réforme, « indispensable », est une « véritable révolution », a-t-il fait valoir devant la presse à Matignon, au côté de la ministre du Travail Myriam El Khomri.

En outre, le chef du gouvernement a expliqué vouloir réduire le nombre de branches professionnelles en France d’environ 700 actuellement à 400 fin 2016 et 200 d’ici deux ans et 100 à terme. Jugées trop nombreuses et donc trop faibles, ces branches sont pour certaines inactives depuis des décennies. Passé un délai de « deux ou trois ans » où l’initiative sera laissée aux partenaires sociaux, le gouvernement procédera lui-même à ces regroupements », a averti M. Valls. Le gouvernement a par ailleurs écarté la possibilité de contourner les syndicats pour soumettre les accords d’entreprise à référendums, même dans les TPE-PME, où il préfère renforcer le mandatement de salariés par des syndicats. Le Medef a salué les annonces mais en appelant à aller « plus loin ». La CGPME, qui n’y voit qu’une « simple évolution », salue la volonté de renforcer la négociation collective de branche mais déplore que le gouvernement écarte le référendum d’entreprise. Les artisans de l’UPA ont fait part de leur satisfaction, tout en regrettant que « l’ampleur et le rythme de la réforme soient « en-deça des attentes des entreprises ». FO a appelé à la « vigilance », estimant que de nombreuses ambiguÏtés demeuraient après les annonces de Manuel Valls. Pour la CFDT, « cette réforme peut constituer un progrès social » et « doit permettre d’assurer une meilleure clarté du droit du travail pour les salariés et renforcer le dialogue social ». La CFTC considère avoir été « entendue pour l’essentiel ». La CGT parle d’un « nouveau cadeau au Medef » et d’annonces « plus qu’inquiétantes » dont le but est « bien de simplifier, déroger et affaiblir les droits » des salariés.

Source : http://information.tv5monde.com/en-continu/le-gouvernement-lance-la-reforme-du-code-du-travail-une-veritable-revolution-64942

Les statistiques de la région PACA et Corse pour les accidents de travail, accident de trajet et maladies professionnelles.

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Rester actif au bureau et éviter les douleurs de type musculo-squelettiques, c’est possible en adoptant une bonne position, des gestes simples et de bonnes habitudes.

Napo est le héros de la série de dessins animés. Il symbolise un salarié travaillant dans une industrie ou un secteur quelconque.

Napo a vu le jour grâce à un petit groupe de professionnels de la communication en matière de santé et de sécurité au travail. Ces professionnels souhaitaient proposer des produits d’informations de haute qualité et qui ne soient pas limités par les spécificités nationales la diversité des cultures, des langues et des habitudes de travail.

Les films Napo ne sont pas conçus pour couvrir de manière détaillée un sujet en particulier et ne doivent pas non plus être considérés comme des outils de formation ou d’enseignement.

Le rôle de Napo et de ses amis est de servir d’introduction attrayante à la santé et à la sécurité au travail, grâce à des personnages sympathiques, à des histoires divertissantes, à l’humour et à la légèreté du propos.

«La sécurité avec le sourire» est la contribution de Napo pour un environnement de travail plus sûr, plus sain et de meilleure qualité.

Chaque film est coproduit par plusieurs institutions européennes. Le site web Napo a été développé par l’Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail de Bilbao, en Espagne.

 

Pour en savoir plus : http://www.napofilm.net/fr/napos-films/multimedia-film-episodes-listing-view?filmid=napo-020-shocking-situations

L’article 40 de la Loi n° 2015-994 du 17 août 2015 relative au dialogue social et à l’emploi, imposerai, pour le renouvellement de la carte professionnelle, le suivi d’une formation reconnue !

Le décret d’application rendra cette mesure effective. En attendant, cette mesure n’est pas encore officielle.

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2° Après l’article L. 612-20, il est inséré un article L. 612-20-1 ainsi rédigé :
« Art. L. 612-20-1. – Le renouvellement de la carte professionnelle est subordonné au suivi d’une formation continue, dans des conditions prévues par décret en Conseil d’Etat. » ;
3° La section 3 du chapitre II du titre II est complétée par un article L. 622-19-1 ainsi rédigé :
« Art. L. 622-19-1. – Le renouvellement de la carte professionnelle est subordonné au suivi d’une formation continue, dans des conditions prévues par décret en Conseil d’Etat. » ;

Les risques psycho-sociaux sont plus que jamais à prendre en considération dans l’environnement professionnel et dépassent aujourd’hui la prérogative médicale. Personnels encadrants, dirigeants d’entreprises, futurs professionnels doivent intégrer ces questions dans le management de leur équipe. L’Université de Nantes propose désormais à tout type de publics une formation à la Prévention des Risques Psychosociaux au Travail.

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  • Vous êtes médecins du travail, médecins généralistes et spécialistes, psychologues, IPRP (Intervenants en Prévention des Risques Professionnels), dirigeants d’entreprise, employeurs, managers, directeurs des ressources humaines, personnels d’encadrement, membres du CHSCT ou préventeurs en entreprise, internes en médecine ou étudiants des instituts en management (en licence minimum)
  • Vous souhaitez
  • vous impliquer dans la prévention des RPS au sein des organisations du travail (privées, publiques, associations…)
  • aboutir à une meilleure compréhension des RPS
  • être en capacité de participer à l’évaluation de ces risques
  • mettre en œuvre des stratégies de prévention tant au niveau individuel, collectif que managérial
  • constituer un réseau de professionnels pluridisciplinaire pour faciliter le lien médecin de ville/médecin de prévention/médecin de santé au travail/employeur et mobiliser les différents partenaires au sein et en dehors des organisations de travail pour faciliter la prise en charge pluridisciplinaire
  • apporter une expertise et un « savoir faire » aux professionnels inscrits dans une démarche d’évolution en s’appuyant sur des données théoriques mais aussi sur des données récentes issues d’interventions pratiquées par nos intervenants au DU ou de programmes de recherche ligériens

Source : http://www.medecine.univ-nantes.fr/1438098104057/0/fiche___actualite/